Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEAT LINE
PISCINE SERVICE ANJOU, SA

Numéro de dépôt :
95598129
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2025

Présentation de la marque HEAT LINE

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEAT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PISCINE SERVICE ANJOU domicilié(e) Passage du Doyenne - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 818 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque HEAT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEAT LINE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.

PISCINE SERVICE ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : EUROTITANE , TITANIUM , EUROGAZ , PSATITANE , 24o 25o 26o 27o 28oC , FIBROTITANE , PSA , RED LINE , SUPERTITANE , P.S.C.


PISCINE SERVICE ANJOU, SA - Passage du Doyenne - 49000 - ANGERS - France - SIREN 310818240


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300028 - Publication au BOPI 2005-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602961 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

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